FAQ – Adoption & Transfert

L’adoption est-elle un engagement définitif ou peut-on la résilier ?

L’adoption n’est pas gravée dans le marbre et il est toujours possible de revenir sur sa décision. C’est pourquoi nous offrons la possibilité, après plusieurs années de récolte, de rembourser votre adoption si vous le souhaitez.

Quels sont les avantages de l’adoption pour un adoptant et pour l’exploitant ?

L’avantage pour l’adoptant, c’est de pouvoir acheter symboliquement un ou plusieurs plant(s) et de profiter d’une partie de sa récolte sur de nombreuses années, tout en soutenant une agriculture durable. Et pour l’exploitant, ça lui permet d’avoir une vision à long terme et de pratiquer une agriculture biologique, même si elle est parfois considérée comme moins rentable que le conventionnel. L'inconvénient majeur dans cette situation est identifé lorsque l'adoptant veut se faire rembourser. Il doit attendre au minimum l'autofinancement de son adoption en fruit. Cela équivaut à environ 12kilos de production de raisins pour une vigne et de 50kilos de pommes pomme pour le pommier. Ces chiffres sont amenés à varier avec le temps et le cout de base d'achat des plants.

Comment se passe le transfert de l’adoption si l’adoptant souhaite céder son arbre ou sa vigne à quelqu’un d’autre ?

L’adoption d’un arbre ou d’une vigne est un engagement flexible. Si l’adoptant veut céder son arbre à quelqu’un d’autre, c’est considéré comme un présent d’usage, c’est-à-dire un cadeau d’une valeur modique offert à l’occasion d’un événement particulier, comme un mariage ou des études. Selon l’article 852 du Code civil, ce type de présent n’est pas soumis aux règles des donations, donc il n’y a pas de taxation ou de contrainte lourde. En bref, c’est un transfert simple et sans souci juridique. Voilà, tout est remis en ordre !

Qu’est-ce que l’adoption d’un arbre ou d’une vigne ?

L’adoption d’un arbre ou d’une vigne signifie l’achat et la signature d’un contrat de parrainage pour un ou plusieurs plants mis à disposition par Un Arbre Des Fruits. Cela permet à l’adoptant d’obtenir une partie de la production sous forme de fruits ou de jus.

Quelles sont les étapes clés pour transférer mes arbres ou vignes ?

Il faut d’abord préparer un contrat de transfert comprenant les noms, prénoms et adresses des adoptants 1 vers le ou les adoptants 2, préciser quels arbres ou vignes sont transférés, puis signer les documents. Une fois que cela est effectué par les 2 parties, l’envoi du document signé par e-mail ou par la poste permet de finaliser le transfert. Dès réception du document, Ain-Arbre, des Fruits.fr s’engage à faire la modification dans la journée. L’adoptant 2 sera alors désigné pour recevoir les fruits produits par ses plants.

À qui puis-je transférer mes arbres ?

Vous pouvez les transférer à n’importe qui, que ce soit un proche, un ami ou une association. Il n’y a pas de limite, tant que c’est dans le cadre légal des dons d’usage, par exemple en restant sous les 5 % du patrimoine global. (Article 852 du code civil.)

Y a-t-il des frais pour changer d’adoptant ?

La première transmission par an est gratuite. Au-delà, il peut y avoir de petits frais symboliques, mais la plupart des transmissions simples n’entraînent pas de coût.

Combien de temps cela prend-il ?

Une fois que les deux parties sont d’accord, c’est presque immédiat. En général, en quelques jours tout est bouclé.

Comment s’assurer que tout le monde est à l’aise avec la transmission ?

Il est conseillé de faire un petit appel téléphonique entre les deux parties pour clarifier les détails, Ain-Arbre, des Fruits va intervenir dans la discussion pour clarifier et organiser le changement de noms des contrats d’adoption. Tous les documents nécessaires sont disponibles sur le site. Ainsi, chacun avance est en toute transparence pourra être confrontée à la réalité et préparer ses questions.

Exemple d’organisation de transfert de contrat :

Première mise en situation : Madame Michelle a adopté des arbres et des vignes pour certaines raisons. Elle a décidé de les transférer à une association locale qui aide les personnes en difficulté financière. Un Arbre des Fruits.fr change simplement le nom de l’adoptant et chaque année, l’association recevra la récolte. On peut donner ses arbres à une cause qui nous tient à cœur. Cependant une fois transféré les arbres ne peuvent plus être géré par l’adoptant 1, mis uniquement par l’adoptant 2.

Deuxième mise en situation : Monsieur Martin a adopté des vignes car il veut augmenter son impact positif sur la Nature en général. Il veut transférer ses vignes à sa fille, parce qu’elle partage les mêmes valeurs écologiques, mais pas à son fils etant donné son irrespect pour l’environnement. Sa fille va alors recevoir chaque année le raisin de ses vignes et en fera ce qu’elle veut. Le transfert peut être facilement opérer entre membres d’une même famille. Monsieur Martin aurait pu tout aussi bien transférer toutes ses vignes à son jardinier qu’il aime tant et qui respecte son jardin depuis de nombreuses années.